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Marques déposées par Domaines de Fonscolombe SCA
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Château de la Crémade
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Château de la Crémade
Domaines de Fonscolombe SCA

Numéro de dépôt :
3481780
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Château de la Crémade de Domaines de Fonscolombe SCA

Présentation de la marque Château de la Crémade

Déposée le 12 février 2007 par Domaines de Fonscolombe SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de la Crémade »

Le déposant est Domaines de Fonscolombe SCA domicilié(e) 0 Route de Saint Canadet,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines de Fonscolombe domicilié(e) 0 Route de Saint Canadet,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque Château de la Crémade est expirée depuis le 12 février 2017.

Domaines de Fonscolombe SCA a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée no 5 , LES TOURELLES DE MIRABEAU


Domaines de Fonscolombe SCA - 0 Route de Saint Canadet,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France


Domaines de Fonscolombe - 0 Route de Saint Canadet,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 6 novembre 2013 - Renonciation totale n°612096 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Vins d'appellation d'origine.